Citoyen ou citoyenne à double citoyenneté
Vous devez comprendre les exigences et les conséquences liées au fait de voyager ou de vivre à l’extérieur du Canada en ayant la citoyenneté d’un ou de plusieurs autres pays, même si votre citoyenneté canadienne est reconnue.
Sur cette page
- Canadiens et Canadiennes ayant la double citoyenneté
- Avant de partir
- Pendant votre absence
- Retour au Canada
Canadiens et Canadiennes ayant la double citoyenneté
Le Canada permet d’avoir de multiples citoyennetés tout en conservant la citoyenneté canadienne. Cependant, ce n’est pas le cas de tous les pays. Certains pays peuvent même considérer qu’il est illégal d’avoir une autre citoyenneté.
Voici quelques exemples de situations dans lesquelles vous pouvez avoir une ou plusieurs autres citoyennetés:
- votre naissance a eu lieu dans un autre pays;
- au moins un de vos parents est né dans un autre pays ou détient la citoyenneté d’un autre pays;
- vous demandez officiellement la citoyenneté d’un autre pays.
Remarque : Vous ne savez peut-être même pas que vous avez la citoyenneté d’un autre pays. Par exemple, même si le Canada est votre pays de naissance, si au moins un de vos parents détient la citoyenneté d’un autre pays, ce pays peut vous considérer comme un citoyen ou une citoyenne et ne pas reconnaître votre citoyenneté canadienne.
La double citoyenneté peut également avoir des répercussions sur d’autres aspects de votre situation personnelle. Par exemple :
Avant de partir
Avant de quitter le Canada pour vous rendre dans un autre pays dont vous avez également la citoyenneté :
- assurez-vous de comprendre les exigences de la double citoyenneté pour ce pays et d’y répondre;
- communiquez avec l’ambassade ou le consulat de ce pays au Canada pour obtenir des renseignements sur les lois et les règlements relatifs à la double citoyenneté;
- consultez les Conseils aux voyageurs et avertissements pour obtenir des renseignements propres à chaque pays, notamment en ce qui concerne la double citoyenneté.
Il est important de savoir si vous avez une autre citoyenneté si vous prévoyez voyager à l’extérieur du Canada. Il se peut que vous deviez respecter certains règlements ou que vous deviez vous soumettre à des restrictions si vous avez la citoyenneté de cet autre pays.
Pendant votre absence
Si vous détenez la citoyenneté d’un autre pays, des règles d’entrée et de sortie différentes peuvent s’appliquer à vous, même si votre citoyenneté canadienne y est reconnue. Ces exigences ne s’appliquent pas nécessairement aux autres voyageurs et voyageuses du Canada qui n’ont pas la double citoyenneté.
Voici quelques exemples de lois et de règlements que vous pourriez avoir à respecter lorsque vous vous rendez ou vivez dans un pays dont vous avez la citoyenneté :
- Il se peut que vous ayez besoin d’un passeport délivré; par le pays pour entrer dans ce pays et, dans certains cas, pour en sortir.
- Il se peut que vous ayez besoin d’un visa de sortie inscrit à votre passeport pour quitter le pays.
- Il se peut que vous deviez enregistrer votre citoyenneté canadienne à l’entrée ou pendant votre séjour.
- Une interdiction de sortie du territoire pourrait vous empêcher de quitter le pays.
- Cette pourrait être liée à des enquêtes sur vous, votre famille ou votre employeur. Elle peut également être liée à des affaires pénales ou civiles, notamment à des différends commerciaux.
- Certains pays ont des lois exigeant une autorisation parentale pour quitter le pays, en fonction de l’âge, du genre ou de la situation matrimoniale.
- Votre nationalité peut avoir une incidence sur l’application de ces règles.
- Vous pouvez vous voir imposer l’obligation de vous inscrire au service militaire. Cette obligation peut être imposée dès votre arrivée ou lorsque vous tentez de quitter le pays.
- Vous pouvez devoir payer des impôts, comme tout autre citoyen de ce pays.
- Vous devrez peut-être enregistrer votre enfant dans le pays, même si le Canada est son pays de naissance.
Tenez compte des lois et règlements qui peuvent s’appliquer lorsque vous vous rendez dans un pays dont vous ne détenez pas la citoyenneté. Par exemple :
- Si votre passeport canadien indique que votre naissance a eu lieu à l’étranger, certains pays peuvent imposer des conditions d’entrée particulières. Dans certains cas, il se peut que vous ne puissiez pas entrer dans le pays.
Si votre citoyenneté canadienne n’est pas reconnue
Accès limité ou inexistant aux services consulaires canadiens
Selon les lois du pays, les autorités locales pourraient être en droit d’empêcher les agents ou agentes consulaires du Canada de vous aider en cas d’urgence consulaire. Les autorités locales peuvent refuser votre demande d’accès aux services consulaires canadiens.
Renoncer à la citoyenneté
Vous pourriez avoir à répudier votre citoyenneté canadienne ou devoir renoncer à votre autre citoyenneté.
En savoir plus sur la répudiation de la citoyenneté canadienne.
Si vous avez besoin d’aide
Pour obtenir de l’aide en cas d’urgence à l’étranger, communiquez avec :
- le bureau du Canada à l’étranger le plus près;
- le Centre de surveillance et d’intervention d’urgence à Ottawa.
Retour au Canada
Si vous êtes un Canadien ou une Canadienne possédant la double citoyenneté, vous devez être en possession d’un passeport canadien valide pour revenir au Canada par voie aérienne.
Cette règle s’applique même si :
- le ou les pays d’où; vous partez exigent que vous ayez votre autre passeport sur vous;
- vous ne faites que passer.
Plus d’informations sur les raisons pour lesquelles vous avez besoin d’un passeport canadien valide.
Liens connexes
- Trouver un représentant étranger au Canada
- Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC)
- Passeports canadiens – IRCC
- Documents qui prouvent votre citoyenneté canadienne – IRCC
- Guide à l’intention des Canadiens détenus à l’étranger – Voyage.gc.ca
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