Ce que vous pouvez apporter au Canada
À votre arrivée au Canada, vous devez informer l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) de toutes les marchandises que vous avez avec vous et que vous avez obtenues pendant que vous étiez à l’étranger.
Sur cette page
- Faire votre déclaration
- Marchandises à déclarer
- Exemptions personnelles
- Marchandises réglementées et prohibées
- Fausses déclarations et saisie de biens
- Santé publique
- Voyager avec de l’argent et des objets de valeur
Faire votre déclaration
Les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada doivent déclarer les marchandises qu’ils rapportent de l’étranger. Le processus de déclaration douanière peut varier selon votre moyen de transport.
Entrer au Canada par un aéronef commercial
Vous pouvez remplir une déclaration à l’écran au moyen d’une borne d’inspection primaire ou d’une porte électronique lors de votre arrivée à l’un des aéroports internationaux du Canada, où vous :
- balayerez votre document de voyage;
- prendrez votre photo;
- répondrez à des questions à l’aide d’un écran tactile.
Vous pouvez réduire votre temps à la borne en soumettant votre déclaration avant d’entrer au Canada dans un aéroport participant. Pour ce faire, utilisez la fonction de Déclaration de l’ASFC faite à l'avance dans l’application de voyage ArriveCAN jusqu’à 72 heures avant votre arrivée au Canada.
Les premières données d'utilisation montrent que le temps de passage à la borne est 30 % plus rapide quand les voyageurs utilisent la fonction de la Déclaration de l'AFSC faite à l'avance au lieu de faire leur déclaration à l'arrivée. Les voyageurs qui soumettent leurs renseignements de douane et de déclaration à l'avance peuvent également profiter des voies express de la Déclaration de l'AFSC faite à l'avance à l'aéroport, là où elles sont disponibles.
Pour commencer, visitez la page Utiliser ArriveCAN pour une expérience plus rapide à la frontière.
Entrer au Canada dans un véhicule privé
Dans la plupart des cas, vous pouvez faire une déclaration orale à un agent des services frontaliers lorsque vous arrivez dans un véhicule privé comme une voiture, un bateau, un avion, ou un autobus.
Marchandises à déclarer
Vous devez déclarer :
- les produits achetés
- les cadeaux, les prix ou les récompenses
- les marchandises achetées dans une boutique hors taxes (canadienne ou étrangère) que vous avez encore sur vous
- la valeur de tout travail, y compris des réparations, effectué à l’extérieur du Canada sur les articles que vous rapportez
Vous pourriez devoir payer des droits et des taxes sur ces articles. Selon la durée de votre séjour à l’étranger, vous pourriez bénéficier d’une exemption personnelle qui vous permet d’apporter au Canada des biens d’une certaine valeur sans payer les droits et taxes habituels.
Si vous n'êtes pas certain de devoir déclarer un bien, déclarez-le toujours. Les agents des services frontaliers vous aideront à déterminer vos exemptions personnelles et si vous devez payer des droits et des taxes.
Exemptions personnelles
Votre admissibilité à une exemption et la quantité de marchandises que vous pouvez rapporter sans payer de droits ou de taxes dépendent de la durée de votre séjour à l’extérieur du Canada.
En règle générale, les marchandises que vous incluez dans votre exemption personnelle doivent être destinées à votre usage ou à celui de votre famille. Vous n’avez pas à payer de droits sur les marchandises à votre usage qui sont identifiées comme ayant été fabriquées au Canada, aux États-Unis ou au Mexique.
Estimer les droits et les taxes
Mini-guide concernant les exemptions personnelles
Envoi de marchandises au Canada
Lorsque vous êtes à l’étranger, vous pouvez envoyer des cadeaux d’une valeur maximale de 60 $ CA à une personne au Canada en franchise de droits et de taxes. Ces cadeaux ne comptent pas dans votre exemption personnelle, mais il ne peut s’agir de produits du tabac ou de boissons alcoolisées.
Si vous avez envoyé des marchandises de l’extérieur du Canada, demandez à l’agent des services frontaliers comment réclamer ces marchandises à votre retour au Canada. Sinon, vous devrez peut-être payer les droits et taxes habituels sur ces marchandises.
Biens qui ne vous accompagnent pas.
Marchandises réglementées et prohibées
Il se peut que vous ne soyez pas autorisé à apporter certaines marchandises au Canada. Les marchandises interdites comprennent :
- Le cannabis
- les aliments, les plantes, les animaux et les produits connexes qui présentent un risque pour le Canada
- les espèces en voie de disparition et tout ce qui est fabriqué à partir de parties d’espèces en voie de disparition (on les trouve dans certains souvenirs)
Vous pourriez avoir besoin d’un permis ou d’une autorisation écrite pour introduire d’autres marchandises au Canada, notamment :
- les produits de santé et les médicaments sur ordonnance
- les antiquités et les objets culturels qui ont une signification historique pour leur pays d’origine
- les explosifs, les pièces pyrotechniques et certains types de munitions
Vous devez déclarer toutes les armes et armes à feu lorsque vous entrez au Canada.
Marchandises réglementées et prohibées
Rapporter des produits alimentaires, végétaux et animaux au Canada
Fausses déclarations et saisie de biens
Si vous ne déclarez pas les biens que vous faites entrer au Canada, ou si vous faites une déclaration fausse ou incomplète, les biens pourraient être saisis ou vous pourriez recevoir une amende.
Vous pourriez avoir la possibilité de payer une amende pour que certains biens saisis vous soient restitués. Les amendes peuvent aller de 25 à 80 % de la valeur des biens saisis.
Les biens non déclarés qui ne vous seront pas retournés sont les suivants :
- les produits du tabac
- les boissons alcoolisées
- les armes à feu
Fausses déclarations et saisie de biens
Santé publique
Si vous attrapez une maladie transmissible, comme un virus, ou si vous avez été en contact étroit avec une personne atteinte d’une maladie transmissible pendant votre séjour à l’étranger, vous devez en informer un agent des services frontaliers ou un agent de quarantaine à votre retour au Canada.
Revenir au Canada avec une maladie
Voyager avec de l’argent et des objets de valeur
Chaque fois que vous entrez au Canada ou que vous en sortez, vous devez déclarer tout argent ou effet, comme des actions, des obligations ou des chèques, que vous transportez et dont la valeur est égale ou supérieure à 10 000 $ CA.
Si vous prévoyez voyager à l’extérieur du Canada avec des objets de grande valeur que vous avez acquis au Canada ou que vous avez importés légalement, vous pouvez les apporter à un bureau de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) avant votre départ pour les faire identifier sur une carte de format portefeuille comme des objets de valeur qui étaient en votre possession avant de quitter le pays.
Apportez la carte avec vous lorsque vous voyagez et montrez-la à un agent des services frontaliers si on vous interroge sur ces éléments à votre retour au Canada.
Voyager avec 10 000 $ CA ou plus
Répertoire des bureaux et services de l’ASFC
Liens connexes
- Retour ou voyage au Canada
- Douanes
- Les voyages et l'argent
- Documents de voyage
- Informations frontalières pour les voyages internationaux (ASFC)
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