Passeport - Partie 1

Le rôle de Passeport Canada

Le rôle de Passeport Canada

Un programme de Citoyenneté et Immigration Canada

Passport CanadaPasseport Canada est responsable de la délivrance, du refus de délivrance, de la révocation, de la retenue et de la récupération des passeports canadiens.

Un passeport est un document de voyage officiel délivré par le gouvernement. Il atteste l’identité et la citoyenneté du titulaire, et lui permet de voyager à l’étranger sous sa protection.

Passeport Canada est responsable de toutes les questions relatives aux passeports canadiens. En vertu du Décret sur les passeports canadiens, Passeport Canada est responsable de la délivrance, du refus de délivrance, de la révocation, de la retenue, de la récupération et de l’encadrement de l’utilisation des passeports canadiens.

Passeport Canada compte 34 bureaux de délivrance des passeports situés un peu partout au pays et a établi un réseau d’agents réceptionnaires composé d’environ 190 Centres Service Canada et comptoirs de Postes Canada en vue d’offrir à tous les Canadiens un accès aux services de passeport. L’organisation collabore également avec les bureaux du gouvernement du Canada à l’étranger pour fournir des services relatifs aux documents de voyage aux Canadiens qui voyagent ou qui habitent à l’extérieur du Canada.

À titre d’organisme qui fonctionne selon le principe de recouvrement des coûts, Passeport Canada finance entièrement ses activités à partir des droits qu’il perçoit pour la délivrance des passeports et des autres documents de voyage. Passeport Canada ne reçoit pas de crédit annuel du Parlement et le programme de passeport du Canada est financé par les requérants et non par l’ensemble des contribuables.

Passeport Canada offre non seulement des services directement au public, mais il collabore également avec les autorités policières nationales et internationales, les agents de sécurité, les autorités frontalières ainsi que les autorités fédérales, provinciales et territoriales qui délivrent des documents d’identité.

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Agents réceptionnaires

Agents réceptionnaires

Avis important : Les requérants qui prévoient voyager au cours des 20 prochains jours ouvrables doivent présenter leur demande en personne à un bureau de Passeport Canada.

De nombreux Centres Service Canada et comptoirs de Postes Canada* sont des agents réceptionnaires pour Passeport Canada, et offrent ainsi aux Canadiens un plus grand accès aux services de passeport à l’échelle du pays. Les agents réceptionnaires peuvent accepter des demandes de passeport régulières, vérifier que la demande est complète, percevoir les droits requis, recueillir les documents à l’appui (preuve de citoyenneté, pièce d’identité et photos) et envoyer la demande à Passeport Canada pour qu’elle soit traitée. Une fois que Passeport Canada aura approuvé la demande et délivré le passeport, il enverra celui-ci à l’adresse figurant dans la demande.

Les décisions définitives relatives à l’admissibilité sont prises par Passeport Canada.

Une liste des points de service se trouve sur le site Web de Passeport Canada.

Passer par un port
L’une des premières allusions au passeport remonte à environ 450 ans av. J.-C. Comme son nom l’indique, le mot « passeport » signifie littéralement « passer par un port ».

Question:

Passeport Canada est responsable de la délivrance, du refus de délivrance, de la révocation et de la retenue des passeports canadiens en plus de l’administration de leur utilisation et de leur récupération.

Protégez votre passeport
keep passports safe.Vos clients devraient reconnaître l’importance de garder leur passeport en lieu sûr.

Protégez votre passeport

Le passeport canadien est le seul document de voyage et d’identité fiable et accepté universellement offert aux Canadiens pour les voyages à l’étranger. Afin d’éviter les problèmes, il est recommandé que tous les Canadiens soient munis d’un passeport canadien lorsqu’ils se rendent à l’étranger.

Un passeport est un document précieux qui devrait toujours être conservé en lieu sûr. Vos clients devraient garder leur passeport sur eux dans une poche intérieure ou dans une ceinture porte-billets lorsqu’ils sont à l’étranger. Ils peuvent aussi le placer dans le coffre-fort de l’hôtel et avoir sur eux une photocopie de la page d’identification.

 

Types de passeports

Types de passeports

About 50 percent of Canadians are passport holders.Soixante-quatre p. cent des Canadiens sont titulaires d'un passeport.

Passeport Canada délivre plus de quatre millions de documents de voyage chaque année, dont la plupart sont des passeports réguliers. Il existe cinq types de passeports :

Passeport régulier

Le passeport régulier (bleu) de 36 pages est celui que les Canadiens connaissent le mieux. Il est délivré aux citoyens canadiens et utilisé pour des voyages occasionnels, notamment pour des vacances et des voyages d’affaires. Il représente la grande majorité de tous les documents de voyage délivrés par Passeport Canada.

Passeport diplomatique

Passeport Canada délivre des passeports diplomatiques aux diplomates canadiens, aux dignitaires représentant le gouvernement, aux courriers diplomatiques et aux citoyens qui représentent officiellement le Canada aux conférences internationales d’ordre diplomatique.

Passeport spécial

Passeport Canada délivre des passeports spéciaux aux représentants du gouvernement du Canada qui se rendent à l’étranger en service commandé, notamment aux députés fédéraux, aux membres du Cabinet d’une province, aux fonctionnaires et aux citoyens participant à des conférences de nature non diplomatique.

Titre de voyage d'urgence

Les bureaux du gouvernement du Canada à l’étranger peuvent délivrer, au nom de Passeport Canada, des titres de voyage d’urgence aux Canadiens qui se trouvent dans une situation précaire dans un autre pays.

Passeport provisoire

Au nom de Passeport Canada, les bureaux du gouvernement du Canada à l’étranger peuvent délivrer des passeports provisoires aux citoyens canadiens qui ont un besoin urgent et vérifiable d’obtenir un passeport transitoire, dans l’attente de recevoir un passeport régulier.


Passeport Canada délivre aussi deux types de documents de voyage canadiens aux réfugiés et aux apatrides vivant au Canada :

  • Document de voyage (Convention 1951 de l’ONU)
  • Certificat d’identité

En juillet 2013, le Programme de passeport du Canada a commencé à délivrer des passeports électroniques et à offrir aux adultes canadiens le choix entre une durée de validité de cinq ans ou de dix ans.

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Passeports canadiens

Au 31 mars 2012, il y avait environ 21 millions de passeports canadiens valides en circulation. En moyenne, environ 19 000 passeports sont délivrés chaque jour ouvrable.

Le premier passeport canadien de type livret a été délivré en 1921 et le premier passeport canadien bilingue a fait son apparition en 1926 (auparavant, les passeports n’étaient délivrés qu’en anglais). Jusqu’en 1947, deux types de passeports étaient produits au Canada, l’un pour les citoyens nés en Grande-Bretagne et l’autre pour les citoyens naturalisés. Depuis 1947, la Loi sur la citoyenneté canadienne stipule que seuls les citoyens canadiens sont autorisés à être titulaires d’un passeport canadien.

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