Adoption internationale
L’adoption internationale est un processus par lequel une personne ou les membres d’un couple sont reconnus comme les parents légaux et permanents d’un enfant originaire d’un autre pays.
L’adoption internationale n’est pas autorisée dans tous les pays. Avant de présenter une demande pour adopter un enfant d’un pays étranger, vous devez communiquer avec l’organisme responsable des adoptions de votre province ou votre territoire ou avec l’ambassade du pays où vous souhaitez adopter au Canada afin de vérifier que l’adoption internationale y est autorisée.
Deux processus doivent être menés à bien pour adopter un enfant d’un autre pays :
- le processus d’adoption
- le processus d’immigration ou d’obtention de la citoyenneté
Vous devez mener à bien ces deux processus avant que l’enfant puisse venir vivre avec vous au Canada.
Le processus d’adoption
Pour adopter un enfant d’un autre pays, vous devez satisfaire aux exigences en matière d’adoption de la province ou du territoire où vous résidez ainsi qu’aux exigences relatives à l’adoption du pays dont l’enfant est originaire.
Pour ce faire, communiquez d’abord avec l’organisme responsable des adoptions de votre province ou votre territoire, qui :
- vous informera des lois en matière d’adoption en vigueur dans le pays où vous souhaitez adopter;
- vous expliquera les exigences auxquelles vous devez satisfaire pour adopter un enfant originaire d’un pays qui a adhéré à la Convention de La Haye sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale;
- vous indiquera si vous devez communiquer avec un organisme d’adoption agréé.
Le processus d’immigration ou d’obtention de la citoyenneté
Certains enfants adoptés sont admissibles à l’octroi de la citoyenneté canadienne, tandis que d’autres doivent d’abord obtenir le statut de résident permanent. Pour de plus amples renseignements à ce sujet, veuillez consulter la page de Citoyenneté et Immigration Canada Adoption internationale : Quel processus utiliser.
Pour entrer au Canada, un enfant adopté doit avoir la citoyenneté canadienne ou un visa de résident permanent délivré par l’ambassade ou le consulat du Canada dans le pays où il a été adopté, et avoir en sa possession tous les documents de voyage requis.
Le voyage et les questions de santé
L’adoption internationale présente certains problèmes de santé des voyageurs uniques.
Comme les autres voyageurs, les parents qui se rendent dans le pays d’origine de l’enfant qu’ils adoptent devraient recevoir des conseils de santé avant leur départ et prendre des précautions durant le voyage.
Les autres membres de la famille qui ne font pas le voyage pourraient devoir être vaccinés avant que l’enfant arrive au pays.
Les enfants adoptés à l’étranger reçoivent souvent des soins médicaux différents de ceux qui sont offerts au Canada, ou pourraient avoir été exposés à des maladies qui ne sont pas courantes au pays. Des vaccins ou des tests pourraient être nécessaires après leur arrivée au Canada.
Avant le voyage
Les membres de la famille qui se rendent dans le pays d’origine de leur enfant devraient consulter un médecin, un infirmier ou un fournisseur de soins de santé, ou visiter une clinique santé-voyage, préférablement six semaines avant d’effectuer le voyage :
- pour s’assurer que leur vaccination systématique est à jour quelle que soit la destination;
- pour savoir si d’autres vaccins sont requis ou recommandés pour les voyageurs qui se rendent dans le pays d’origine de leur enfant, comme le vaccin contre la fièvre jaune;
- pour savoir s’ils ont besoin d’un médicament antipaludique ou tout autre médicament pendant le voyage. Le cas échéant, il faut demander que la durée de la prescription dépasse la durée du voyage, puisque des retards dans les procédures d’adoption peuvent survenir pendant le séjour à l’étranger;
- pour discuter des mesures de prévention par rapport à la santé des voyageurs, telles que faire attention à ce qu’ils mangent et boivent et prévenir les morsures et les piqûres d’insectes.
Avant de partir, voici d’autres mesures que vous pouvez prendre pour un voyage sûr et sécuritaire :
- consultez la rubrique Conseils et avertissements par pays pour des informations à jour sur votre destination;
- inscrivez-vous au registre des Canadiens à l’étranger;
- assurez-vous que votre passeport est valide bien après votre date de retour au Canada, en cas de délais;
- vérifiez à l’avance si vous avez besoin d’un visa pour entrer dans le pays;
- apportez une trousse de produits de santé pour le voyage;
- souscrivez une assurance-maladie de voyage.
Les membres de la famille qui restent à la maison
Il est déjà arrivé que des membres de la famille et d’autres proches aient attrapé une maladie des enfants adoptés à l’étranger, même s’ils ne semblaient pas être malades. Il est recommandé que les membres de la famille qui restent à la maison, y compris les enfants, consultent un fournisseur de soins de santé, préférablement six semaines avant l’arrivée de l’enfant adopté au Canada, pour les raisons suivantes :
- s’assurer que leur vaccination systématique est à jour;
- savoir s’ils doivent recevoir des vaccins supplémentaires contre certaines maladies pouvant être plus fréquentes dans le pays d’origine de l’enfant adopté, comme l’hépatite A et l’hépatite B.
Les parents planifiant une adoption internationale
Prière de consulter un fournisseur de soins de santé afin de :
- discuter des renseignements sur la santé de votre enfant. Si, à l’agence d’adoption, on vous a informé que votre enfant souffre d’un problème de santé, demandez à votre fournisseur de soins si votre enfant a besoin de soins spécialisés et, le cas échéant, si ces soins sont offerts dans votre région;
- traiter des problèmes de développement et de santé pouvant être les plus fréquents chez les enfants adoptés à l’étranger;
- prendre un rendez-vous pour que le fournisseur de soins de santé examine l’enfant à votre retour au Canada.
Envisagez de discuter du dossier de votre enfant avec un spécialiste de la médecine de l’adoption afin d’obtenir une « consultation avant l’adoption ».
Durant le voyage
Les soins que reçoit l’enfant avant l’adoption et la qualité de son dossier varient grandement entre les pays. Essayez de recueillir le plus de renseignements possible sur les antécédents médicaux de votre enfant, tout en ayant conscience que, même si les renseignements sont disponibles, ils peuvent ne pas être exacts.
Voici certaines questions à poser :
- Grossesse et accouchement
- Quelle est sa date de naissance?
- Quel était son poids à la naissance?
- Quel est l’âge gestationnel (durée de la grossesse)?
- Pendant la grossesse, le bébé a-t-il été exposé à l’alcool, aux drogues, aux médicaments ou à des maladies infectieuses?
- Y a-t-il eu des complications pendant la grossesse ou l’accouchement?
- Où l’enfant est-il né?
- Logement et type de soins
- Où l’enfant vivait-il? (p. ex., la résidence des parents de famille d’accueil, un orphelinat, un établissement, un hôpital)
- Quels types de soins l’enfant a-t-il reçu à cet endroit?
- Soins médicaux
- L’enfant a-t-il été vacciné? Le cas échéant, quels vaccins a-t-il reçus et quand? Essayez d’obtenir des documents écrits.
- L’enfant a-t-il été malade, hospitalisé, ou a-t-il eu besoin d’une chirurgie? Le cas échéant, pourquoi? Consignez le nom des médicaments prescrits à l’enfant et les procédures reçues par celui-ci, s’ils sont disponibles.
- L’enfant prend-il des médicaments en ce moment?
- Parents biologiques
- Quel âge ont-ils, si le renseignement est connu?
- Quels sont leurs antécédents médicaux, s’ils sont connus?
Au retour
Citoyenneté et Immigration Canada exige que tous les nouveaux enfants immigrant au Canada subissent un examen médical aux fins de l’immigration. Pour les enfants de moins de cinq ans, cela comprend les antécédents médicaux et l’examen physique.
Dans la mesure du possible, vous devriez également consulter votre fournisseur de soins de santé dans les deux ou trois semaines suivant votre retour à la maison avec votre enfant. Au cours de la visite, le fournisseur de soins de santé pourra examiner les documents disponibles et faire ce qui suit :
- Décider si la vaccination de l’enfant est adéquate.
- Bien des vaccins administrés systématiquement au Canada, comme les vaccins contre les oreillons, la rubéole, la varicelle et le méningocoque, sont administrés de façon limitée dans d’autres pays.
- Votre fournisseur de soins de santé examinera le dossier d’immunisation de l’enfant, s’il y a en un. Il peut arriver que le dossier de vaccination d’un enfant adopté dans un autre pays ne corresponde pas aux calendriers d’immunisation recommandés au Canada. Le fournisseur pourra alors suggérer un rappel afin de mettre à jour la vaccination de votre enfant, si nécessaire.
- Évaluer la croissance, le développement, et l’attachement de votre enfant.
- Faire un examen physique.
- Prescrire certaines analyses en vue du dépistage de problèmes de santé selon les facteurs de risques de votre enfant, son pays d’origine ou son examen physique, ce qui peut comprendre :
- Des analyses pour dépister des maladies retrouvées plus fréquemment dans le pays d’origine de votre enfant, comme la tuberculose (TB), l’hépatite ou le VIH.
- Des analyses pour dépister des maladies retrouvées plus fréquemment chez des gens de même origine ethnique que votre enfant, comme certains troubles sanguins.
- Des tests auditifs et de vision.
- Des tests pour vérifier le fonctionnement de différentes parties du corps, comme la thyroïde, les reins ou le foie.
Après votre retour à la maison, faites soigner rapidement votre enfant s’il est atteint de fièvre ou de diarrhée, s’il vomit ou s’il manque d’appétit.
Autres ressources
• Déclaration concernant l'adoption internationale (CCMTMV)
• Un bon départ - Un guide santé à l'intention des voyageurs canadiens (ASPC)
• Adoption internationale Citoyenneté et Immigration Canada
• Adoption internationale au Canada Ressources humaines et Développement des compétences Canada
• Voyager avec des nourrissons ou des enfants (ASPC)
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